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FAQ – Foire aux questions, immobilier Costa Blanca

FAQ immobilier Costa Blanca

 

L’achat d’un immeuble en Espagne est sans doute l’une des décisions les plus importantes de votre vie. Pour ne pas improviser cet événement, MCB immobilier vous donne ici l’essentiel des explications sur l’achat d’un bien immobilier sur la Costa Blanca avec notre agence.

Cette page a pour but de répondre aux questions immobilières fréquemment posées sur l’achat d’un logement sur la Costa Blanca. Quelles sont les démarches à accomplir pour acheter et vivre en Espagne ?

FAQ – MCB immobilier

Nous avons recueilli les principales questions posées par les acheteurs. Pour trouver votre réponse, rien de plus simple, cliquez sur une question, la réponse s’affiche, en cliquant à nouveau, la réponse se referme.

Si la question que vous souhaitez nous poser ne figure pas dans cette page, vous pouvez nous contacter. Cette page étant susceptible d’évoluer nous vous recommandons de la visiter régulièrement.

Les questions :

Comment prendre rendez-vous avec notre équipe ?

Vous pouvez prendre rendez-vous avec nous : par téléphone, en envoyant un e-mail, en remplissant notre formulaire de contact.
Comment se déroulent les visites ?

Nous définissons ensemble un lieu de rendez-vous, au plus près des propriétés à visiter. Nous pouvons également vous recevoir à l’aéroport d’Elche/Alicante, ou vous rencontrer sur votre lieu d’hébergement. Nous vous montrons nos offres disponibles et consacrons une journée ou deux entièrement dédiés à la visite des biens et à la reconnaissance de leur environnement. Nous vous proposons un accompagnement en français, et prenons le temps de répondre à vos questions. L’hébergement, généralement bon marché, est à votre charge, mais nous vous remboursons les frais (jusqu’à 500 €) si vous achetez une des maisons visitées. Grâce à nos agents français et notre connaissance du terrain, nous saurons vous conseiller habilement, pour le choix d’une propriété, mais également sur le choix du secteur en fonction de vos critères.

Qui paie la commission de l’agence immobilière en Espagne ?

Le gouvernement n’impose aucun plafond d’honoraires aux agences immobilières en Espagne. Cependant, la commission est généralement comprise entre 3 et 10 % du prix. Elle est incluse directement dans le prix de vente et par conséquent, elle est à la charge du vendeur.

Puis-je repérer les biens immobiliers MCB sur Google Earth™ ?

Quelle est l’adresse exacte de cette maison, car je souhaite la découvrir sur « Google Earth » ? À cette question nous ne pouvons que répondre négativement, et cela pour plusieurs raisons :

Nous sommes tenus à une protection des données personnelle vis-à-vis du propriétaire. Nous n’avons pas le droit de donner une adresse exacte à une personne dont nous n’avons pu vérifier l’identité ou l’existence physique. Sur nos annonces, nous présentons des propriétés sur la Costa Blanca en Espagne de manière détaillée, avec des photos qui en révèlent le contenu. Par cette mesure de sécurité, nous justifions notre refus de communiquer des adresses. Enfin pour vous protéger : une vente en direct avec le propriétaire ou au travers « d’amis », pour faire l’économie des honoraires dans le prix de vente peut finalement revenir cher.

Les prix vont-ils baisser ?

Depuis 2008, les prix ont baissé de près de 35 % ! Cette baisse des prix n’a apparemment aucune raison de s’arrêter, mais il est peut-être risqué d’attendre plus longtemps pour investir sur la Costa Blanca, car la baisse constante des prix pourrait s’inverser en raison d’une demande en forte croissance.

Quelles sont les étapes de l'achat immobilier en Espagne ?
L’acte d’achat immobilier classique se déroule en trois étapes :

  1. La Reserva, la réservation.
  2. El Contrato Privado de Compraventa, la promesse d’achat.
  3. La Escritura, l’acte authentique de vente.

Puis-je faire une offre de prix plus basse ?

En Espagne, il est courant de transmettre une offre au propriétaire du bien à vendre. Votre agent sera celui qui s’occupera de cette démarche. Attention, il est très dommageable sur le plan professionnel pour un agent de négocier un prix si l’acheteur ne donne pas suite. Alors ne vous engagez pas dans une négociation si vous n’êtes pas prêts à acheter le bien ! Il n’est pas d’usage de faire une offre sur des biens immobiliers neufs, la plupart des promoteurs ayant déjà répercuté les réductions de prix sur leurs tarifs. Actuellement, face à la quantité d’offres sur le marché, les vendeurs se démarquent en affichant dès le départ un prix très attractif. Vous ne perdrez rien à essayer, mais il est peu probable que vous puissiez faire baisser le prix de manière spectaculaire.

Que se passe t-il si mon offre est acceptée ?

Sachez que si votre offre est acceptée, il faudra procéder à la réservation de la propriété. Notre avocat vérifiera et s’assura que tous les documents de la propriété sont en ordre. Vous pourrez alors signer un contrat privé. Ce contrat est considéré comme la confirmation officielle de votre intention d’achat de ce bien et l’intention de vente du vendeur au prix convenu. Il doit être signé par les deux parties, et doit être suivi par le payement d’une somme comme réservation de la propriété, environ de 3 000 €. En cas de désistement de votre part, vous perdez la somme versée.

Combien verser d'acomptes ?

Il est d’usage si l’achat est négocié que l’acquéreur paie 10 % (ou plus) du prix d’achat. Il est donc impératif de pouvoir vous acquitter de cette somme à court terme. Dans le cas contraire, vous encourrez le risque de perdre l’achat au profit d’un autre acquéreur.

Comment payer son bien immobilier en Espagne ?

Pour les non-résidents, vous avez l’obligation d’ouvrir un compte bancaire en Espagne. Ensuite, vous pouvez virer les fonds nécessaires à l’achat par virement bancaire sur votre compte espagnol. Le virement SEPA garantit un paiement dans le délai d’un jour ouvré (à compter de la réception de l’ordre de virement par la banque).

Qu'est-ce que le NIE ?

Le N.I.E. numéro d’identification des étrangers, est un numéro personnel , unique et exclusif que la Direction générale de la police assigne aux étrangers. Sans ce numéro d’identification il est impossible d’acheter une propriété en Espagne ou de faire les différents contrats de services (électricité, eau, etc…). Ce numéro doit figurer sur tous les documents publics émis ou réalisés par le citoyen étranger en Espagne. Il doit également apparaître sur toutes les demandes adressées à l’administration. Le NIE n’est pas un document d’identité, les citoyens européens doivent donc fournir en plus du NIE leur documentation (passeport, carte d’identité du pays d’origine… ).
Le NIE ne peut être demandé qu’une fois en Espagne ou à partir du pays d’origine auprès de l’ ambassade ou du consulat espagnol concerné. En Espagne, le NIE doit être demandé au Commissariat de Police nationale compétent, en fonction de la commune de résidence.

L’obtention du N.I.E. demande un certain temps, il est donc important d’en faire la demande rapidement.

Comment et où puis-je obtenir un NIE ?

Les étrangers qui résident dans la province d’Alicante et ayant besoin du NIE doivent se rendre personnellement aux services de la police nationale habilités à cet effet.
Actuellement, les commissariats ou services où réaliser ces démarches sont à: ALICANTE ( dans les locaux de l’Office des Affaires étrangères d’Alicante , vous SITAS en c / Menuiserie , 4 ).
Dans les postes de police.

Combien de temps s'écoule t-il après la réservation ?

Selon le résultat des recherches faites par l’avocat, le processus peut prendre entre 3 semaines et 3 mois. Vous recevez une copie du titre de propriété de chez le Notaire.

Que faire si je ne puis assister à la signature chez le Notaire ?

Vous pouvez donner à votre avocat un pouvoir notarial. De cette façon, votre avocat pourrait signer le titre de propriété en votre nom. Vous aurez besoin de transférer le payement pour la propriété et les taxes avant la signature de titre de propriété.

Quand pourrais-je obtenir mon titre de propriété ?

Vous recevez une copie du titre de propriété de chez le Notaire, le jour de la signature, mais le titre de propriété entièrement enregistré (Escritura Pública) arrivera au bureau de votre avocat, ou dans certains cas à votre banque, dans 3-4 mois et vous en serez informés.

Comment puis-je transférer de l'argent ?

Vous allez peut être transférer une grosse somme d’argent. Les taux (hors euros) pour ce service sont élevés dans la plupart des banques. Vous pouvez créer un compte dans une société de transfert de devises renommée et professionnelle. Ces entreprises offrent les meilleurs taux de change et ne facturent pas de taxe pour ce service.

Existe-t-il un montant limite lorsque j’effectue un virement SEPA ?

Les virements SEPA ne sont en principe,  soumis à aucune autre limite que celle du solde disponible sur votre compte en banque. Cependant, chaque banque possède ses propres règles en matière de montants limites, pour les virements SEPA comme pour les autres opérations (retraits à un distributeur, retraits en agence, paiements par carte, opérations de phone banking, pc-banking ou mobile banking…). Ces limites sont en général dictées par des impératifs de sécurité. Elles peuvent, selon votre banque, concerner des montants plus ou moins importants et être quotidiennes et/ou hebdomadaires, voire un mix de ces trois limites.

La meilleure manière de trouver une réponse à votre question consiste donc à consulter le règlement des opérations de votre banque et les conditions d’utilisation de votre compte. Ces documents sont en général disponibles en agence ou sur le site Internet de votre banque.

Si, pour une raison qui n’appartient qu’à vous, vous avez besoin d’effectuer un virement excédant la limite prévue, n’hésitez pas à contacter votre banque afin de trouver une solution : il existe en général une procédure qui permet de dépasser temporairement les limites imposées.

Le prix du virement SEPA émis dépend de la politique tarifaire de votre banque.
Les frais sur l’émission d’un virement SEPA sont clairement identifiés et perçus séparément. Ainsi, le
montant de votre ordre de virement est identique à celui qui est crédité au compte de votre
bénéficiaire.
A noter : votre bénéficiaire peut avoir à payer des frais si sa banque en applique sur les virements
reçus.

Comment pourrais-je obtenir le meilleur taux de change ?

En collaborant avec les compagnies professionnelles de change, vous pouvez rester en contact permanent avec les marchés financiers pour acheter des euros.

Quelles sont les démarches administratives ?
Les démarches administratives sont très simples.

  1. Solliciter votre NIE. Le numéro d’identification des étrangers (NIE) que délivre la Direction générale de la Police est nécessaire pour effectuer un achat immobilier ou une vente en Espagne.
  2. Ouvrir un compte en banque en Espagne. Il est important de signaler qu’en Espagne, même les étrangers non-résidents, peuvent bénéficier d’emprunts pour reformer leurs maisons.

Ces deux points sont obligatoires. MCB immobilier pourra vous présenter un banquier francophone, vous accompagnera (ou le fera faire) pour votre demande de NIE.

Comment puis-je ouvrir un compte bancaire en Espagne ?

Nous vous présenterons un banquier francophone. Vous aurez uniquement besoin d’un passeport. Vous n’êtes pas obligé d’effectuer un dépôt d’argent pour ouvrir un compte bancaire espagnol. Notre avocat peut également se charger de cette démarche.

Quels sont les coûts réels associés à l'achat d'une propriété en Espagne ?

  • Biens neufs, les frais sont de 13,8 % (TVA de 10 %, frais de notaire, frais d’enregistrement et frais d’avocat, droit de timbre).
  • Dans l’ancien « reventes », les frais sont de 12 % (taxe sur la transmission de patrimoine de 7%, frais de notaire, frais d’enregistrement et frais d’avocat, droit de timbre).

Aurai-je besoin d'un testament espagnol ?

On vous conseille de faire le testament espagnol, après avoir le titre de propriété, octroyer un testament en Espagne devant un notaire espagnol pour vos propriétés situées en Espagne, signifiera que la procédure relative a l’octroi de l’Acte d’acceptation et d’adjudication d’héritage en Espagne de la part des successeurs respectifs sera beaucoup plus fluide. Vous devez savoir que le testament espagnol ne se rapporte qu’à vos actifs espagnols : votre maison, votre voiture, votre compte bancaire.

Comment se déroule une succession ?

La succession d’un étranger en Espagne.
Une seule loi régira la succession en Espagne : la loi nationale de la personne décédée, peu importe la nature ou la localisation des biens. Les démarches pour jouir d’un bien tiennent normalement compte des critères de nationalité, domicile et situation des biens.
Les principes d’unité et universalité régissent la question de fond de la succession en Espagne : il s’agit des principes contraires à la fragmentation légale. L’article 9.8 du Code Civil espagnol établit ce principe d’unité et d’universalité dans le cadre des successions internationales. De cette manière, les héritiers se trouvent subrogés à la situation juridique de la personne décédée.
Quand une personne étrangère a des liens avec le territoire espagnol, il faut distinguer deux hypothèses en ce qui concerne son héritage :

Si vous n’avez pas fait de testament en Espagne, il y a deux options.

1. Aucun testament n’a été fait dans un autre pays

Le plus probable, c’est qu’il existe une déclaration d’héritiers ab intestat ou un document équivalent. Dans un tel cas, le contenu de ce document devra être conforme à la loi nationale de la personne décédée et, au moins, émaner d’une autorité dont les fonctions sont équivalentes à ceux réalisés par les Notaires en Espagne. S’agissant d’un acte de juridiction volontaire, un exéquatur ne sera pas nécessaire ; néanmoins, le document devra être légalisé et, le cas échéant, traduit.

2.  Un testament a été fait dans un autre pays

Il est possible que les héritiers disposent d’un document public étranger établissant qu’ils sont les héritiers en vertu d’une disposition mortis causa ou d’un testament. Il se peut aussi que les héritiers disposent d’un testament et, dans ce cas, la Convention de la Haye du 5 octobre 1961 sur les conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires régira les questions de forme. Cette Convention est en vigueur en Espagne depuis le 10 juin 1988.

Vous avez fait un testament en Espagne :

Dans ce cas, le testament le plus commun est celui qui concerne seulement le patrimoine situé en Espagne.

Pour conclure, le fait de signer un testament en Espagne n’est pas une condition requise. Mais il est très avantageux en ce qui concerne le gain, de temps et d’argent, puisqu’à l’inverse, les héritiers auraient besoin de prouver les biens et la déclaration d’héritiers avant d’exercer toute action en Espagne. De plus, ils devront payer les traductions officielles et la légalisation des documents. Il est donc conseillé de contacter un expert sur place qui fera un suivi personnalisé de l’héritage et de la succession en Espagne. +d’info ici.

Source : Mariscal Abogados, Avocats en Espagne

Comment les factures de services publics seront transférées à mon nom ?

Les factures standard, électricité, eau, IBI, téléphone, etc, peuvent être changées à votre nom par l’avocat ou par l’agent immobilier.

Dois-je souscrire une assurance ?

Comme pour un bien en France, il est conseillé de souscrire une assurance pour les murs et le contenu de votre bien.

Qu’est ce qu’une urbanisation ?

Une urbanisation est une communauté urbaine organisée. Elle réunit toutes les conditions requises par les différentes délégations gouvernementales en ce qui concerne la répartition du sol en zones : résidentielle, commerciale, sportive, espaces verts, etc. Elle fournit un minimum de qualité dans la viabilité (routes, trottoirs, réseaux pluviaux, réseaux d’égouts, éclairage public, approvisionnements eau et électricité, etc.). La loi vous garantit le respect des différentes zones. Les terrains adjacents à votre résidence ne seront pas utilisés à d’autre fin que ceux auxquels ils sont destinés.

A-t-on besoin d'autorisation pour construire ou réformer sa propriété ?

Tous travaux réalisés sur la propriété ont besoin d’un permis de construire délivrer par la Mairie. Là sont décidé si les travaux sont importants (obra mayor) ou petit (obra menor). Si les travaux sont jugés important, vous aurez besoin d’un architecte pour le projet de constructions et vous devrez payer des frais plus élevés. S’ils sont jugés petits, vous paierez une somme d´argent modeste et obtiendrez le permis sans passer par un architecte.

Comment puis-je demander la résidence ?

Vous pouvez demander la résidence si vous prévoyez de vivre plus de 6 mois de l’année en Espagne, consécutifs ou non. Notre avocat en Espagne peut vous aider à le faire.

Puis-je immatriculer ma voiture en Espagne ?

Vous pouvez faire immatriculer votre véhicule en Espagne, vous devrez effectuer votre demande d’immatriculation auprès de la Jefatura Provincial de Tráfico de votre lieu de résidence.

Où puis-je envoyer mes enfants à l’école ?

Beaucoup d’étudiants à la Costa Blanca sont étrangers et un enseignement spécial supplémentaire au début est organisé pour leur donner une certaine familiarité avec la langue espagnole. Les parents peuvent choisir entre les écoles locales municipales ou les écoles privées. L’éducation municipale est gratuite sauf les livres. Les autobus scolaires sont également disponibles. Les leçons des écoles privées sont généralement bilingues et préparent les étudiants pour l’entrée à l’Université.
Une fois inscrit à la Mairie, vous aurez le droit d’envoyer vos enfants à l’école locale. Les écoles bilingues privées sont disponibles dans la plupart des zones et les frais sont entre 300 € – 500 € par mois.

Quelles sont les conditions médicales et d’assurances ?

En Espagne, les soins médicaux sont pris en charge par Insalud (Instituto Nacional de Gestion Sanitaria). Généralement, le patient n’avance pas les soins.
Pour un séjour temporaire, avant votre départ demander la Carte Européenne d’Assurance-Maladie (CEAM) auprès de votre organisme d’assurance maladie. Cette carte vous donne accès gratuitement aux soins dont vous pouvez avoir besoin lors de votre déplacement, dans tous les services publics de santé ou les services privés ayant passé une convention avec les communautés autonomes ou l’INGESA. De plus, les médicaments pourront vous être délivrés gratuitement par n’importe quelle pharmacie sur présentation d’une ordonnance et de la CEAM.
Vous vous installez en Espagne, vous devez obtenir un numéro d’affiliation auprès de l’Instituto Nacional Seguridad Social ; une carte de sécurité sociale vous sera alors fournie. Puis, il faudra vous inscrire auprès du centre médical de santé dont votre domicile dépend. Vous pourrez ainsi, gratuitement, recevoir des soins médicaux (à l’exception des soins dentaires), obtenir des médicaments et être hospitalisés.
En complément des remboursements de base de la sécurité sociale locale, vous pouvez souscrire une mutuelle complémentaire.

Hôpitaux importants à Alicante, Elche, San Juan, Torrevieja, Elda etc.

 


 

MCB – Agence immobilière française sur la Costa Blanca

Vous désirez investir en Espagne ? Ou venir y séjourner de temps en temps ? Contactez-nous sans engagement, nous vous ferons partager notre amour de la Costa-Blanca et nous trouverons ensemble la résidence qu’il vous faut. Vous serez accompagnés tout au long de vos démarches d’acquisition par une équipe de professionnels français.

MCB immobilier assure les fonctions de recherche, de conseil et d’accompagnement pour les clients français désireux d’acheter un bien immobilier en Espagne sur la Costa Blanca. Grâce à nos services, vous aurez le choix de biens de qualité dans les meilleurs emplacements, nous réaliserons une recherche sur-mesure pour trouver la propriété, la villa ou l’appartement que vous souhaitez.

Démarches simplifiées

Vous ne maîtrisez pas la langue ? Nos agents français, vous accompagneront tout au long du processus d’acquisition pour vous permettre d’acheter en toute sécurité, en vous assistant avec clarté dans toutes vos démarches administratives. Lors de la signature de l’acte vous êtes accompagnés d’un agent français afin de vous traduire les informations relatives à tous les impôts et taxes liés à cet achat, à la levée d’hypothèque, aux impôts sur la plus-value et rétention etc.

Plus qu’un intermédiaire

Votre agent français connaît l’historique des propriétés, il vous indiquera les possibilités de négociation de celles-ci, transmettra votre offre, vous informera de la situation juridique du bien au vu du registre de la propriété (Nota simple del registro de la propiedad), prendra en charge les formalités de réservation, (contrato de Reserva) de la promesse d’achat (Contrato privado de compraventa), de recherche de financement auprès des banques, il vous présentera un banquier francophone, préparera le dossier pour la signature notariale (Escritura), procédera (ou le fera faire) à la sollicitude du NIE, vous assistera pour le changement de nom auprès des différents organismes municipaux, compagnie d’eau, d’électricité, gaz, téléphone, mairie, services des impôts, communauté de propriétaires, etc.

Nous avons pour objectif de tisser une relation de confiance et être l’artisan de la réalisation de votre acquisition parfaitement réussie. 

Le système de transfert de propriété des biens espagnol est différent de la France et vous devez veiller à ce que les personnes impliquées dans la transaction soient des professionnels qualifiés, qui aient une connaissance approfondie de la façon dont le système fonctionne. Il est donc fortement recommandé de choisir un avocat qui est spécialisé en droit espagnol, nous vous présenteront notre avocat francophone.

Notre agence immobilière francophone et ses agents français, sauront vous conseiller habilement, pour le choix d’une propriété, mais également sur le choix du secteur en fonction de vos critères. Nous serons votre meilleur partenaire, nos honoraires de vente étant à la charge du vendeur.

Si vous souhaitez d’autres informations n’hésitez pas à nous contacter, nous vous répondrons avec plaisir.

Nous ne dévoilerons jamais à des tiers, votre adresse e-mail ou votre numéro de téléphone sans votre accord explicite.

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Les contenues sur cette page sont non contractuels et susceptibles d’être modifiées sans préavis. Les informations diffusées sont données à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité de MCB, nous nous efforçons de les tenir à jour et exactes.  Les réponses sont susceptibles d’être modifiées et/ou ajouter à tout moment, nous vous invitons à vous y reporter régulièrement.



 

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